ÉDITION :

Ce site est édité par la Société BATIMENT ART ET TRADITION
475 ZA La Verdiére 2
13880 Velaux
FRANCE Numéro SIRET : 341 195 279 000 45
RCS : Salon B 341 195 279 Directeur de la publication : M. BARDET Jérôme Téléphone : +33 (0) 4 90 42 48 56
Fax : +33 (0) 4 90 42 45 13
E-mail : contact@batiment-velaux.fr
Site web : www.batiment-velaux.fr

RÉALISATION DU SITE :

Ce site est réalisé par VitrineWeb.fr
E-mail : contact@vitrineweb.fr
Site web :  www.vitrineweb.fr

HÉBERGEMENT DU SITE :

Ce site est hébergé par Infomaniak
Site web : www.infomaniak.com

RESPONSABILITÉ :

Le propriétaire assure seul la responsabilité des informations et des prestations fournies. 
Cependant, la Société BATIMENT ART ET TRADITION s'efforce d'assurer au mieux de ses possibilités, l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce site, dont il se réserve le droit de corriger, à tout moment et sans préavis, le contenu. Aussi, elle avertit le visiteur qu'il lui appartient de vérifier l'information par d'autres moyens. 
En conséquence, la Société BATIMENT ART ET TRADITION décline toute responsabilité : pour toute imprécision, inexactitude ou omission portant sur des informations disponibles sur le site ; pour tous dommages résultant d'une intrusion frauduleuse d'un tiers ayant entraîné une modification des informations mises à la disposition sur le site ; et plus généralement pour tous dommages, directs ou indirects, qu'elles qu'en soient les causes, origines, nature ou conséquences, provoqués à raison de l'accès de quiconque au site ou de l'impossibilité d'y accéder, de même que l'utilisation du site et/ou du crédit accordé à une quelconque information provenant directement ou indirectement de ce dernier.
Par ailleurs, sauf mention contraire, les droits de propriété intellectuelle sur les documents contenus dans le site et chacun des éléments créés pour ce site sont la propriété exclusive de la Société BATIMENT ART ET TRADITION ou de ses fournisseurs, ceux-ci ne concédant aucune licence, ni aucun droit que celui de consulter le site.
La reproduction de tous documents publiés sur le site est seulement autorisée à des fins exclusives d'informations pour un usage personnel et privé, toute reproduction et toute utilisation de copies réalisées à d'autres fins étant expressément interdite. 
Toutes les marques citées dans ce site appartiennent à leurs compagnies respectives. Tous les produits, logos, et images cités dans les pages de ce site sont la propriété de leur marque respective.

TRAITEMENT DES DONNÉES PERSONNELLES

Les informations que la Société BATIMENT ART ET TRADITION sera amenée à recueillir proviennent de l'enregistrement volontaire d'une adresse courriel fournie par l'internaute, lui permettant de recevoir une documentation, de se renseigner sur un point quelconque. Ces informations ne sont jamais communiquées à des tiers.

DROITS D'AUTEUR

Ce site web constitue une œuvre protégée en France par le Code de la Propriété Intellectuelle, et à l'étranger par les conventions internationales en vigueur sur le droit d'auteur. La violation de l'un des droits d'auteur de l'œuvre est un délit de contrefaçon passible, aux termes de l'article L.335-2 du Code de la Propriété Intellectuelle, de trois ans d'emprisonnement et de 300 000 € d'amende.

LIENS HYPERTEXTE (responsabilité)

Les liens hypertextes présents sur le site orientant les utilisateurs vers d'autres sites Internet n'engagent pas la responsabilité de la Société BATIMENT ART ET TRADITION quant au contenu de ces sites. Toute personne physique ou morale souhaitant que soit établi un lien avec www.batiment-velaux.fr à partir de notre site, doit préalablement en demander l'autorisation. L'établissement de lien vers notre site ne requiert pas d'autorisation. La Société BATIMENT ART ET TRADITION dégage toute responsabilité dans ce cas. Le Directeur de la Publication n'est pas responsable de l'insertion éventuelle d'un lien vers www.batiment-velaux.fr dans des sites jugés illicites ou au contenu choquant (pornographie, incitation à la haine raciale, promotion des sectes, piratage informatique, etc...).